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Apprendre : responsabilité du transporteur, réclamations et assurance

Par Erick Plante · Mis à jour le 16 octobre 2026 · Lecture gratuite, sans inscription

Des guides gratuits et clairs pour les expéditeurs, les transitaires, les acheteurs et les étudiants. Chaque fait juridique renvoie à sa source primaire. Aucun mur payant, aucune inscription, aucune formation à acheter.

Guides

Guide 1Responsabilité du transporteur et assurance des marchandises : les basesPourquoi la responsabilité du transporteur est plafonnée, ce qu'elle ne couvre pas et où l'assurance des marchandises entre en jeu.5 min de lecture · 5 sources Guide 2L'avarie commune : de quoi il s'agit et que faire quand elle est déclaréePourquoi une marchandise intacte peut être retenue après un accident de mer, et comment fonctionnent le compromis, la garantie et le dispacheur.6 min de lecture · 4 sources Guide 3Déclaration de valeur (ad valorem) et limites de responsabilité du transporteurComment une valeur déclarée au connaissement, à la lettre de transport aérien ou à la lettre de voiture modifie la limite du transporteur.4 min de lecture · 6 sources Guide 4Comment déposer une réclamation pour perte ou avarie de marchandisesLes délais d'avis selon chaque convention, les documents nécessaires et les prescriptions qui mettent fin à une réclamation.9 min de lecture · 7 sources Guide 5Qu'est-ce qu'un « colis » selon les Règles de La Haye-Visby?La clause conteneur, l'effet du libellé du connaissement sur la limite et les principales décisions anglaises.5 min de lecture · 5 sources Guide 6La hausse de 2024 de la limite de la Convention de MontréalLa limite du fret aérien est passée de 22 à 26 DTS/kg le 28 décembre 2024. Fonctionnement de la révision et date applicable.5 min de lecture · 5 sources Guide 7La CMR : les bases du transport routier en Europe et ailleursQuand la CMR s'applique, la lettre de voiture, la limite de 8,33 DTS/kg, les moyens de défense, les réserves et la prescription.7 min de lecture · 3 sources Guide 8Carmack et les tarifs à valeur limitée dans le camionnage américainLa pleine perte réelle par défaut, la réduction par les tarifs à valeur limitée et les délais de 9 mois et de 2 ans.6 min de lecture · 3 sources Guide 9Les Institute Cargo Clauses A, B et C expliquéesTous risques ou risques désignés, les exclusions types, la durée du transit et le traitement des sinistres.6 min de lecture · 2 sources Guide 10Le DTS (droit de tirage spécial) : de quoi il s'agit et pourquoi les limites de responsabilité l'utilisentL'unité-panier du FMI, ses cinq monnaies et leurs pondérations, et la façon dont les conventions la convertissent.5 min de lecture · 6 sources

Référence

Glossaire59 termes, de « ad valorem » à « Vice propre », chacun avec son propre lien. Exemples chiffrés de réclamations5 scénarios illustratifs passés au calculateur, avec liens préremplis. Responsabilité ou assurance : l'explicationLa comparaison complète entre la responsabilité du transporteur et l'assurance des marchandises. ConventionsLimites, délais et parties de chaque convention.

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Faites le calcul avec l'outil gratuit : convention applicable, limite du transporteur en USD, CAD et EUR, écart non assuré et délais.

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Les changements de limites, dans votre boîte de réception

Recevez un court courriel quand une limite change (par exemple lors de la prochaine révision de la Convention de Montréal par l'OACI) ou qu'un pays ratifie une convention.

Prototype : ce formulaire n'est pas encore branché et ne conserve rien.

Contenu pédagogique seulement. Information générale seulement; ne constitue pas un avis juridique ni un conseil en assurance. Les limites dépendent du contrat, des documents émis, des valeurs déclarées, du droit national et des faits de chaque cas. Consultez les sources primaires et un professionnel qualifié avant de vous fier à un montant.